Conditions d’utilisation
Conditions de Service - ORATELIER
APERÇU
Bienvenue sur ORATELIER ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ORATELIER. ORATELIER exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). ORATELIER est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service. En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité [LIEN].
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
Vous devez avoir l’âge de la majorité et garantir l’exactitude des informations fournies lors de l’utilisation des Services. Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants et de toutes les activités sur votre compte.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de fournir une représentation exacte de nos produits. Les couleurs ou apparences peuvent varier selon l’écran. Toutes descriptions peuvent être modifiées à tout moment.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. ORATELIER se réserve le droit de l’accepter ou de la refuser. Votre commande n’est confirmée qu’après réception du paiement. Les retours sont soumis à notre Politique de remboursement [LIEN].
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions peuvent changer sans préavis. Les prix incluent le prix produit au moment de la commande et n’incluent pas les taxes, frais d’expédition ou douanes.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont estimatifs. La propriété et le risque de perte des produits sont transférés au client dès la remise au transporteur.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments des Services (marques, textes, images, design) sont la propriété de ORATELIER, Shopify ou tiers et protégés par la loi. Toute utilisation non autorisée est interdite.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Certains outils tiers sont fournis «en l’état». Nous ne garantissons ni ne contrôlons ces outils et ne sommes pas responsables de leur utilisation.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ou des transactions effectuées sur ces sites.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
ORATELIER est propulsée par Shopify. Les ventes sont directement entre vous et ORATELIER. Shopify n’est pas responsable des transactions ou produits.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Les informations personnelles sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN] et à celle de Shopify. Nous et Shopify traitons ces informations pour fournir et améliorer les Services.
SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE
Toute suggestion ou retour d’expérience que vous fournissez peut être utilisé par ORATELIER à des fins commerciales et d’amélioration des Services.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous pouvons corriger toute erreur ou inexactitude dans les informations des Services ou annuler des commandes si nécessaire.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne devez utiliser les Services qu’à des fins légales et licites et respecter les droits d’autrui. L’usage de virus, spam, hameçonnage, ou toute violation des droits est interdit.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à notre discrétion. Certaines sections survivront à toute résiliation (propriété intellectuelle, indemnisation, etc.).
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Les Services et produits sont fournis «en l’état» sans garantie expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande ou d’adéquation.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
ORATELIER, Shopify et leurs affiliés ne sont pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, ou consécutifs liés à l’utilisation des Services.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser ORATELIER, Shopify et affiliés pour toute réclamation résultant de votre utilisation des Services ou violation des présentes Conditions.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition est jugée inapplicable, les autres restent en vigueur.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord et remplacent tout accord antérieur. Toute ambiguïté ne sera pas interprétée contre ORATELIER.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez céder les Conditions sans notre accord écrit. ORATELIER peut céder ses droits et obligations librement.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Les Conditions sont régies par les tribunaux français compétents.
SECTION 22 – TITRES
Les titres sont fournis à titre indicatif et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS DE SERVICE
ORATELIER peut mettre à jour les Conditions à tout moment. La consultation régulière des mises à jour est de votre responsabilité.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Raison sociale : ORATELIER
SIRET : 80157251200037
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